• Politique de l’habitat
• Personnel communautaire : Recrutement d’un agent contractuel - classement des archives / CAE Passerelles – Espaces Verts / Tableau des effectifs / Régime indemnitaire / Modification des modalités d’attribution de la Prime de Service et de Rendement (filière technique)
• Budget : Environnement et Budget principal
• Versement d’un fonds de concours : St Jean des Mauvrets - aménagement du Foyer des Jeunes
• Jeunesse : Tarifs animation jeunesse 2010
• Taxe de séjour forfaitaire : tarifs 2011
• Environnement : Enlèvement des Ordures Ménagères - Taxe 2010 - Suppression de deux zones / Déchèterie de la Claie Brunette – Convention avec Angers Loire Métropole – Collecte sélective « Papiers recyclables des ménages »
• Versement d’une subvention : Culture Loisirs de Charcé St Ellier sur Aubance - 4ème édition du concours photo
• Assainissement collectif : Convention de servitudes

Lire / Télécharger