• Politique de l’habitat
• Personnel communautaire : Recrutement d’un agent contractuel - classement des archives / CAE Passerelles – Espaces Verts / Tableau des effectifs / Régime indemnitaire / Modification des modalités d’attribution de la Prime de Service et de Rendement (filière technique)
• Budget : Environnement et Budget principal
• Versement d’un fonds de concours : St Jean des Mauvrets - aménagement du Foyer des Jeunes
• Jeunesse : Tarifs animation jeunesse 2010
• Taxe de séjour forfaitaire : tarifs 2011
• Environnement : Enlèvement des Ordures Ménagères - Taxe 2010 - Suppression de deux zones / Déchèterie de la Claie Brunette – Convention avec Angers Loire Métropole – Collecte sélective « Papiers recyclables des ménages »
• Versement d’une subvention : Culture Loisirs de Charcé St Ellier sur Aubance - 4ème édition du concours photo
• Assainissement collectif : Convention de servitudes

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• Budget 2010 : Approbation du Compte de Gestion / Compte Administratif 2009 / Affectation des résultats 2009 / Imposition 2010 – Vote des taux T.P.U. Fiscalité mixte / Taxe d’enlèvement des ordures ménagères / Participation des budgets annexes au budget principal / Prorata des dépenses à affecter sur le budget annexe "environnement" / Budget Primitif 2010 / Subventions / Subventions sportives exceptionnelles / Prime annuelle au personnel / Bon de vêtement
• Solidarité au peuple haïtien : Versement d’une subvention
• Modification des statuts : Compétence action sociale
• Comptabilité : Assainissement / Annulation d’un titre
• Comptabilité : Admission en non valeur
• Tarif : Mise à disposition de personnel
• Personnel communautaire : Création de postes
• Questions diverses et imprévues : Raccordements aux réseaux d’eaux usées / Environnement Numérique de Travail

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• Exercice du Droit de Préemption Urbain
• Dépenses d’investissement 2010 : Autorisation d’engagement avant vote du Budget Primitif 2010

• Salle de sports à Brissac-Quincé : Annulation des marchés de travaux / Passation de protocoles transactionnels
• Comptabilité : Décision modificative
  
  • Budget Environnement
  • Budget assainissement
  • Budget principal
• Tarifs 2010 : Mise à disposition de Personnel, matériels et équipements / Piscine de Brissac /Prestations de tirage de plans ou de photos / Revente de papier aux communes / coût de reproduction de documents administratifs
• Assainissement : Tarifs 2010
  
  • Droit de raccordement au réseau 2010
  • Redevance Assainissement Non Collectif 2009
• Attribution de compensation 2009 : Régularisation
• Attribution de compensation 2010
• Avance de subvention à l’association Etincelles Sportives Loire Aubance
• Enfance – Jeunesse
  
• Jeunesse : Aide à l’obtention de BAFA/BAFD
• Acceptation du transfert du droit de préemption urbain de la commune de St Melaine sur Aubance
• SMITOM du Sud Saumurois : Délégués / Adoption d’une modification des statuts
• Personnel communautaire : Création de postes / Rémunération d’une stagiaire
• Versement d’un fonds de concours par la commune de Brissac-Quincé pour des travaux de voirie
• Tourisme : Adoption du plan d’actions touristiques 2009-2012 du Pays Loire Angers / Adoption du plan marketing et des éléments juridiques
• Prise de compétence « Création d’une zone de développement éolien »
• Finances : Demande de remboursement